Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BULLE DE CHOCOLAT
S.A. FAVRE

Numéro de dépôt :
98731467
Date de dépôt :
29/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2008

Présentation de la marque BULLE DE CHOCOLAT

Déposée le 29 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLE DE CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FAVRE domicilié(e) 11 Rue des Carmes, 15000 AURILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Sté d'Avocats Maître Michel PAMART - France.

La marque BULLE DE CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE DE CHOCOLAT est expirée depuis le 29 avril 2008.

FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : CARINO PLUS , NEUFENET , LE GERBERT D'AURILLAC : Pape de l'An 1000 , CHARLES F , PUSH'N'PULL TRUCK , POOL CROQUET , CARINO , LES ECLATS DE LUNE , La Maison des Ecoliers , ROCK'N'ROLL CAR


S.A. FAVRE - 11 Rue des Carmes, 15000 AURILLAC - France


FIDAL Sté d'Avocats Maître Michel PAMART - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

Confiserie ; publicité.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).